Comprendre un régime politique : la démocratie

Dans une démocratie, le pouvoir appartient au peuple. La Constitution française de 1958 en énonce le principe à son article 2 : « gouvernement du peuple, par le peuple et pour le peuple ».

Le programme de première demande de dégager les caractéristiques communes des démocraties et de les comparer avec les régimes autoritaires. Il retient notamment les libertés, les institutions représentatives et les possibilités d’alternance politique : une élection ne suffit pas à elle seule à qualifier tout régime de démocratie. Il distingue aussi deux façons, pour le peuple, d’exercer le pouvoir :

• la démocratie directe : les citoyens décident eux-mêmes ;
• la démocratie représentative : les citoyens élisent des représentants qui décident en leur nom.

Axe 1 — Penser la démocratie. Le programme part d’Athènes au Ve siècle avant J.-C. (« être citoyen à Athènes ») et de Benjamin Constant, qui oppose la « liberté des Anciens » et la « liberté des Modernes ».

Les deux formes dans un même texte. L’article 3 de la Constitution de 1958 les combine : « La souveraineté nationale appartient au peuple qui l’exerce par ses représentants et par la voie du référendum. » L’article 6 de la Déclaration de 1789 disait déjà : « La Loi est l’expression de la volonté générale. Tous les Citoyens ont droit de concourir personnellement, ou par leurs Représentants, à sa formation. »

Axe 2 — Avancées et reculs des démocraties. Le programme cite Tocqueville, puis deux cas opposés : crises et fin de la démocratie au Chili de 1970 à 1973 ; passage d’un régime autoritaire à la démocratie au Portugal et en Espagne de 1974 à 1982.

Objet conclusif — l’Union européenne et la démocratie.

Situation fictive : dans un pays, les citoyens élisent une assemblée qui vote les lois. Une révision déterminée est ensuite soumise directement au vote des citoyens par référendum. Quels modes de décision repérez-vous ?

1. Identifier les décideurs. Pour les lois votées par l’assemblée, des représentants décident : c’est la dimension représentative.
2. Examiner le référendum. Les citoyens se prononcent eux-mêmes sur la question soumise : c’est une modalité de décision directe.
3. Éviter une conclusion excessive. Les deux modalités peuvent coexister. Cette description ne suffit pas, à elle seule, à établir que toutes les libertés et garanties démocratiques sont respectées.