Une difficile conquête : voter de 1815 à 1870

De 1815 à 1870, la France change plusieurs fois de régime. Pour comprendre la conquête du vote, il faut toujours poser trois questions : qui vote ? pour élire qui ? comment ? Le cens n’est qu’une condition parmi d’autres : l’âge, la qualité de Français et les conditions légales d’exercice des droits civiques comptent aussi. Le tableau ci-dessous résume les grandes évolutions sans énumérer toutes les règles électorales.

• 1815-1848 : un vote réservé aux plus riches. Sous la Restauration puis la monarchie de Juillet, le suffrage est censitaire : seuls votent les hommes qui paient un montant minimum d’impôts, le cens. Sous la Restauration, il faut payer au moins 300 francs d’impôts directs ; en 1831, le seuil est abaissé à 200 francs. Les électeurs restent très peu nombreux.
• 1848 : le suffrage universel masculin. La révolution de février 1848 renverse la monarchie. La Deuxième République instaure le suffrage universel masculin et abolit l’esclavage.

L’apprentissage du vote. Le 10 décembre 1848, les électeurs élisent au suffrage universel masculin le président de la République : Louis-Napoléon Bonaparte.

Un suffrage déjà restreint. La loi du 31 mai 1850 exige trois ans de domicile pour voter : elle retire le droit de vote à environ trois millions d’hommes.

Le coup d’État. La Constitution lui interdit de se représenter à la fin de son mandat. Le 2 décembre 1851, il fait un coup d’État, rétablit le suffrage universel masculin, puis fait approuver le coup d’État par un plébiscite. Le 2 décembre 1852, il est proclamé empereur sous le nom de Napoléon III : c’est le Second Empire.

Un régime autoritaire qui fait voter. Le Second Empire conserve le suffrage universel masculin et consulte le peuple par plébiscite ; le vote ne suffit pourtant pas à garantir une démocratie : le régime est d’abord autoritaire, puis se libéralise progressivement. C’est aussi sous ce régime que le droit de grève est reconnu, le 25 mai 1864.

La fin. Après la défaite de Sedan face à la Prusse, la République est proclamée le 4 septembre 1870.

Un ouvrier qui ne paie presque pas d’impôts peut-il voter en 1830 ? Et en 1849 ?

1. 1830 : quel régime, quel suffrage ? La monarchie (la charte de 1814 est révisée en 1830) : le suffrage est censitaire. Sans payer le cens, l’ouvrier ne vote pas.
2. 1849 : quel régime, quel suffrage ? La Deuxième République : le suffrage est universel masculin depuis 1848. Dans cet exemple, l’ouvrier est français, a au moins 21 ans et remplit les conditions légales de droits civiques et de domicile : il peut voter sans devoir payer un cens.
3. Et sa femme ? Ni en 1830 ni en 1849 : le suffrage de 1848 est universel masculin.